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Instances de décisions

L’agglo, mode d’emploi
Enquête publique Piscines Paiement périscolaire Collecte Transport Patinoire Petite enfance Enseignement Subventions

1 président, 15 vice-présidents, 103 conseillers communautaires.

Le bureau

Oriente et valide

Le Bureau se réunit tous les mois et est composé du président, des vice-présidents et des conseillers communautaires délégués. Le Bureau :

  • s’accorde sur les grandes orientations stratégiques, la mise en œuvre des projets, la création des ateliers-projets et leur composition,
  • suit l’avancée des projets et des politiques menées et valide les étapes intermédiaires ,
  • prépare l’ordre du jour du forum et du conseil d’agglomération,
  • prend des décisions, par délégation du Conseil d’agglomération.
En complément, à l’initiative du comité d’impulsion ou des maires, la conférence des maires, qui réunit le président et les maires des communes-membres, peut se réunir sur des sujets particuliers.

Le conseil d’agglomération

Décide

Le Conseil d’agglomération est l’instance de décision de la Communauté. Il se réunit tous les deux mois en séance publique.

Le Conseil d’agglomération arrête le budget et approuve la mise en oeuvre de l’action communautaire. Il statue, notamment, sur les délégations de service public, la création des emplois dans les services communautaires et détermine les pouvoirs qu’il délègue au Bureau ainsi qu’au président.

Le Conseil d’agglomération regroupe l’ensemble des élus communautaires, soit 104 membres.

Les prochains Conseils d’agglomération se dérouleront :

délibérations et comptes-rendus

LES INSTANCES D’ACCOMPAGNEMENT

Ces instances visent à informer les élus, faciliter le dialogue entre les communes et la communauté d’agglomération et co-construire les projets à travers échanges et débats.

Les ateliers projets

Instance de co-construction

Piloté par un binôme élu-collaborateur, les ateliers projets regroupent :

L’atelier projet a pour mission :

  • d’étudier la faisabilité et la viabilité d’un projet, avant prise de décision,
  • d’accompagner la mise en oeuvre et le suivi des grands projets de l’agglomération.

Le Forum

Lieu d’informations et de débat

Composé de l’ensemble des élus communautaires et ouverts aux élus municipaux, il se réunit une fois par trimestre et permet de :

  • s’informer et de s’approprier les politiques menées par l’agglomération,
  • échanger et débattre des projets communautaires,
  • contribuer aux travaux des ateliers-projets.

Par ailleurs, des rencontres thématiques peuvent être organisées entre l’intercommunalité et les communes. Elles ont vocation à faciliter la bonne articulation entre les deux niveaux (comme par exemple l’articulation entre le scolaire, géré par les communes et le périscolaire, compétence m2A) et permettre d’échanger et de partager les différentes expériences menées.

L’agglo, mode d’emploi

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