1 président, 15 vice-présidents, 103 conseillers communautaires.
Le comité d’impulsion
Composé du président, des vice-présidents et de 4 conseillers communautaires délégués aux missions transversales, il se réunit tous les 15 jours.
- Il porte une vision globale et stratégique.
- ll impulse le mouvement et les grandes orientations stratégiques.
- ll coordonne les politiques publiques menées.
- ll s’assure de la cohérence et du bon fonctionnement de la gouvernance .
- ll prépare l’ordre du jour du Bureau.
- ll échange sur ce qui fait « la vie quotidienne » de m2A.
- ll organise la mise en agenda de l’action communautaire.
Le bureau
Oriente et valide
Le Bureau est composé du président, des vice-présidents et des conseillers communautaires délégués. Sont également invités les maires de 4 communes membres qui ne sont pas élus communautaires. Le Bureau se réunit tous les mois.
Le Bureau :
- s’accorde sur les grandes orientations stratégiques, la mise en œuvre des projets, la création des ateliers-projets et leur composition,
- suit l’avancée des projets et des politiques menées et valide les étapes intermédiaires ,
- prépare l’ordre du jour du forum et du conseil d’agglomération,
- prend des décisions, par délégation du Conseil d’agglomération.
Le conseil d’agglomération
Décide
Le Conseil d’agglomération est l’instance de décision de la Communauté. Il se réunit cinq fois par an en séance publique.
Le Conseil d’agglomération arrête le budget et approuve la mise en oeuvre de l’action communautaire. Il statue, notamment, sur les délégations de service public, la création des emplois dans les services communautaires et détermine les pouvoirs qu’il délègue au Bureau ainsi qu’au président.
Le Conseil d’agglomération regroupe l’ensemble des élus communautaires, soit 104 membres.
Les prochains Conseils d’agglomération se dérouleront :
- lundi 10 février 2020 au Parc Expo de Mulhouse à 18h30 – Convocation et ordre du jour du Conseil d’agglomération
- lundi 2 mars 2020 au Parc Expo de Mulhouse à 17h30 – Convocation et ordre du jour du Conseil d’agglomération
- vendredi 12 juin 2020 en visioconférence à 17h30 – Convocation et ordre du jour du Conseil d’agglomération
- samedi 11 juillet 2020 au Parc Expo de Mulhouse à 10h – Convocation et ordre du jour du Conseil d’agglomération
- samedi 18 juillet 2020 au Parc Expo de Mulhouse à 10h – Convocation et ordre du jour du Conseil d’agglomération
délibérations et comptes-rendus
LES INSTANCES D’ACCOMPAGNEMENT
Ces instances visent à informer les élus, faciliter le dialogue entre les communes et la communauté d’agglomération et co-construire les projets à travers échanges et débats.
Les ateliers projets
Instance de co-construction
Piloté par un binôme élu-collaborateur, les ateliers projets regroupent :
- des élus communautaires, élus municipaux,
- une équipe administrative et technique (m2A et communes),
- des représentants du Conseil de développement,
- des partenaires : AURM, Soléa, Citivia…
L’atelier projet a pour mission :
- d’étudier la faisabilité et la viabilité d’un projet, avant prise de décision,
- d’accompagner la mise en oeuvre et le suivi des grands projets de l’agglomération.
Le Forum
Lieu d’informations et de débat
Composé de l’ensemble des élus communautaires et ouverts aux élus municipaux, il se réunit 5 fois par an et permet de :
- s’informer et de s’approprier les politiques menées par l’agglomération,
- échanger et débattre des projets communautaires,
- contribuer aux travaux des ateliers-projets.
Par ailleurs, des rencontres thématiques peuvent être organisées entre l’intercommunalité et les communes. Elles ont vocation à faciliter la bonne articulation entre les deux niveaux (comme par exemple l’articulation entre le scolaire, géré par les communes et le périscolaire, compétence m2A) et permettre d’échanger et de partager les différentes expériences menées.
