Le bureau
Oriente et valide
Le Bureau se réunit tous les mois et est composé du président, des vice-présidents et des conseillers communautaires délégués. Le Bureau :
- s’accorde sur les grandes orientations stratégiques, la mise en œuvre des projets, la création des ateliers-projets et leur composition,
- suit l’avancée des projets et des politiques menées et valide les étapes intermédiaires ,
- prépare l’ordre du jour du forum et du conseil d’agglomération,
- prend des décisions, par délégation du Conseil d’agglomération.
Le conseil d’agglomération
Décide
Le Conseil d’agglomération est l’instance de décision de la Communauté. Il se réunit tous les deux mois en séance publique.
Le Conseil d’agglomération arrête le budget et approuve la mise en oeuvre de l’action communautaire. Il statue, notamment, sur les délégations de service public, la création des emplois dans les services communautaires et détermine les pouvoirs qu’il délègue au Bureau ainsi qu’au président.
Le Conseil d’agglomération regroupe l’ensemble des élus communautaires, soit 102 membres.
Les prochains Conseils d’agglomération se dérouleront :
- lundi 7 novembre 2022 au Parc Expo de Mulhouse à 17h30 – Convocation et ordre du jour du Conseil d’agglomération
- lundi 12 décembre 2022 au Parc Expo de Mulhouse à 17h30
- lundi 30 janvier 2023 au Parc Expo de Mulhouse à 17h30
- lundi 27 mars 2023 au Parc Expo de Mulhouse à 17h30
- lundi 26 juin 2023 au Parc Expo de Mulhouse à 17h30
LES INSTANCES D’ACCOMPAGNEMENT
Ces instances visent à informer les élus, faciliter le dialogue entre les communes et la communauté d’agglomération et co-construire les projets à travers échanges et débats.
Les ateliers projets
Instance de co-construction
Piloté par un binôme élu-collaborateur, les ateliers projets regroupent :
- des élus communautaires, élus municipaux,
- une équipe administrative et technique (m2A et communes),
- des représentants du Conseil de développement,
- des partenaires : AURM, Soléa, Citivia…
L’atelier projet a pour mission :
- d’étudier la faisabilité et la viabilité d’un projet, avant prise de décision,
- d’accompagner la mise en oeuvre et le suivi des grands projets de l’agglomération.
Le Forum
Lieu d’informations et de débat
Composé de l’ensemble des élus communautaires et ouverts aux élus municipaux, il se réunit une fois par trimestre et permet de :
- s’informer et de s’approprier les politiques menées par l’agglomération,
- échanger et débattre des projets communautaires,
- contribuer aux travaux des ateliers-projets.
Par ailleurs, des rencontres thématiques peuvent être organisées entre l’intercommunalité et les communes. Elles ont vocation à faciliter la bonne articulation entre les deux niveaux (comme par exemple l’articulation entre le scolaire, géré par les communes et le périscolaire, compétence m2A) et permettre d’échanger et de partager les différentes expériences menées.
